Moderateur - 30/12/2024 16:29:25

Bonjour Vtxcam,

Le test de dépistage salivaire utilisé par les forces de l'ordre au bord de la route détecte, pour le cannabis, le THC uniquement, avec un seuil de détection de 15ng/ml. Le matériel utilisé pour les drogues n'a rien à voir avec celui que vous citez dans votre message.

La durée de détection du cannabis dans la salive pour votre ami consommateur occasionnel est de 6 à 8 heures. Donc, pour reprendre votre exemple, s'il consomme un joint le samedi soir et qu'il reprend le volant 24h après il sera négatif au test de dépistage salivaire.

Si une personne est détectée positive au bord de la route, alors la police procède à une rétention du permis de conduire pendant 72 heures maximum. Cette personne ne peut pas reprendre le volant pendant ce laps de temps.
En parallèle le préfet a lui 120 heures pour décider d'une suspension administrative du permis de conduire. S'il en décide ainsi c'est notifié à la personne qui ne pourra plus conduire pendant que son permis est suspendu (jusqu'à 1 an) et qui devra passer devant une commission médicale pour récupérer son permis de conduire.

Ce délai de 120h correspond plus ou moins au délai nécessaire pour connaître le résultat de l'analyse de confirmation de la présence de la substance trouvée au bord de la route. L'analyse de confirmation est faite à partir d'un deuxième échantillon, de salive ou de sang, qui est prélevé dès qu'une personne est dépistée positive au bord de la route. Cet échantillon est envoyé à un laboratoire pour une analyse toxicologique. Les résultats sont connus en quelques jours. Ce n'est que si cette analyse de confirmation montre la présence de l'une des drogues recherchées (dont le cannabis via le THC) que l'infraction de conduite sous influence d'un stupéfiant est définitivement constituée et transmise alors à la justice. A notre connaissance le THC-COOH est également recherché par cette analyse toxicologique de confirmation mais c'est la moindre trace de THC qui est déterminante et les analyses sont calibrées pour avoir un seuil de détection du THC d'au moins 1 ng/ml (cela peut être moins mais pas plus).

La justice pourra alors décider elle aussi d'une suspension judiciaire du permis de conduire, voire dans certains cas d'une annulation du permis de conduire (notamment en cas de récidive). La suspension judiciaire, une fois définitive, se substitue à la suspension administrative prononcée par le préfet. Par exemple si le préfet a décidé d'une suspension de 1 an et que la justice se prononce 3 mois après l'infraction pour une suspension de 1 an également, alors la durée de suspension qui reste à faire est de 9 mois (1 an moins les 3 mois déjà faits avec la suspension administrative).

Cordialement,

le modérateur.