e.martin - 11/01/2013 15:07:16

Bonjour,

Je suis le modérateur de ces forums. Je vous remercie de votre contribution. La réponse à cette question étant finalement assez technique je vais me permettre de vous donner quelques éléments de réponse.

Vous soulevez un point tout à fait intéressante mais qui n'a pas de réponse. En effet, alors qu'on est capable d'établir un rapport dose-effet cohérent pour l'alcool on n'est pas capable de le faire pour les autres drogues. Plusieurs conditions ne sont pas réunies et notamment la connaissance exacte des doses ingérées pour les drogues illicites. Par exemple pour le cannabis la dose mise dans un joint et la concentration en THC varient considérablement d'une personne à l'autre, d'un lot à l'autre, d'un moment à l'autre. A cela s'ajoute le métabolisme et les sensibilités individuelles, qui varient elles aussi grandement d'une personne à l'autre. Cela ne permet pas d'établir des "standards" de consommation permettant de vous donner des repères. Ce qui est vrai pour le cannabis l'est pour les autres drogues.

Le législateur a donc décidé que toute trace de drogue (les principales drogues : cannabis, amphétamines, opiacés et cocaïne) trouvée dans le sang constituait une infraction. Le choix du sang n'est pas anodin : c'est dans ce milieu que ces drogues restent le moins longtemps. Si on en trouve dans le sang cela signifie donc que l'on a consommé récemment. Pour la justice c'est suffisant pour dire qu'il y a "influence" sur la conduite. Ce n'est cependant pas forcément le reflet de la réalité. Simplement on ne sait pas évaluer cette réalité : la science n'est pas capable de distinguer les dosages à partir desquels il y a influence déterminante sur la conduite ou non.

Les médicaments psychotropes, dont le Subutex® (buprénorphine haut dosage), ont un statut à part. Bien qu'influençant eux aussi la conduite automobile ils sont exclus du champ de la loi sur la conduite sous influence de stupéfiants. L'Agence National de Sécurité du Médicament (ANSM) a simplement mis en place un système de pictogrammes à 3 niveaux de couleur censé informer les conducteurs des risques qu'ils prennent vis-à-vis de la conduite automobile. A partir du moment où ils font l'objet d'une prescription médicale et que donc leur prise est justifiée, le Subutex® aussi bien que la méthadone ne peuvent donner lieu à l'objet de poursuites pour conduite en ayant fait usage de stupéfiants.

Nous vous donnons ci-dessous un lien vers le tableau des durées de positivité aux tests de dépistage des stupéfiants.

Cordialement,

Le modérateur.