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Bonjour Kuro,
Vous décrivez une situation intéressante.
Normalement, je dis bien "normalement", si vous avez arrêté le cannabis au mois de septembre, consommé un seul joint au nouvel an vous ne devriez pas être positif au mois de février.
Cependant vous travaillez dans un magasin de vape où vous manipulez du CBD et peut-être consommez-vous vous-même du CBD. Ce CBD contient probablement un peu de THC (la limite légale c'est 0,3%). C'est ce contact ou cette consommation qui a probablement rendu positif votre test.
Voici l'article où nous parlons des sanctions pour l'infraction de conduite sous influence d'un stupéfiant : https://www.drogues-info-service....nduite-sous-influence-de-stupefiants
Dans un premier temps votre permis va être suspendu par le préfet pour une certaine durée. Dans un second temps votre affaire passera en jugement. Ce jugement indiquera une durée de suspension de votre permis qui se substituera à celle du préfet en tenant compte de la durée de suspension que vous avez déjà effectuée.
Pour ce type d'affaire on ne rencontre pas forcément le juge (c'est le procureur qui va décider sous quel forme votre affaire va être traitée). Il existe en effet une procédure, l'ordonnance pénale, qui permet de juger sur dossier les affaires de petite ampleur et qui sont un contentieux de masse pour la justice. Dans cette configuration vous ne rencontrez pas de juge mais vous ne pouvez pas être condamné à de la prison : ce sont les amendes, la perte des points sur votre permis de conduire (- 6 points, peine automatique), la suspension de votre permis ou d'autres peines complémentaires qui seront choisies par le juge.
Cordialement,
le modérateur.
Moderateur lundi 24 février 2025 11:48:57