Bonjour, Après un accident responsable en aout 2016 où il y a eu des blessés j'ai eu une prise de sang : THC: 4,4 ng/ml. /11 OH THC: 2,2 ng/ml. / THC COOH: 66 ng/ml Comment analysez-vous mes résultats ? Le médecin conseil de l'assurance dit : "le taux relevé n'est pas en lien avec l'accident", ils m'ont remboursé mon véhicule mais ne veulent pas me donner le compte rendu du leur médecin conseil (document interne). Mais je passe au tribunal mi Mai 2017, les résultats inscrits dans le PV de gendarmerie disent "Résultat compatible en faveur d'une altération du comportement" Résultat en faveur d'une consommation régulière de cannabis (quotidienne)" J'aimerais pouvoir comparer des analyses de laboratoire pour connaître leur appréciation quant à ces taux. Puis-je savoir si vous pensez comme le médecin de l'assurance ou celui du labo de la gendarmerie ? Merci pour votre précieuse aide.

Mise en ligne le 09/05/2017

Bonjour,

Le laboratoire d'analyse et le médecin conseil de l'assurance n'agissent pas avec le même cadre de référence. Cela explique les différences d'appréciation que vous constatez à partir des mêmes résultats.

Le médecin conseil de votre assurance agit dans un cadre commercial privé. Sa mission est de dire à votre assureur si votre consommation de cannabis peut être retenue comme cause de l'accident et éventuellement vous exclure de la garantie à laquelle vous avez droit. En effet, un dommage causé aux tiers sous influence de drogue ou d'alcool est une cause possible d'exclusion de l'assuré au droit à se faire rembourser les frais (réparation, hospitalisation, frais de procédure...) qu'il engage suite à l'accident dont il serait responsable. Nous ne connaissons pas précisément les critères qu'utilise le médecin conseil pour apprécier cela mais ils sont sans doute multiples et globaux, propres à votre compagnie d'assurance. Toujours est-il que sa décision, qui vous est favorable, a été prise alors que vos résultats d'analyse indiquent bien une consommation récente de cannabis.

Le cadre pénal dans lequel sera jugé votre affaire prochainement est tout autre que celui de votre assurance. D'après la loi le simple fait de retrouver du THC (peu importe la quantité) dans le résultat de votre analyse de sang indique que vous avez commis l'infraction de conduite "sous influence" de stupéfiants.

Le laboratoire a pour sa part donné son appréciation strictement selon des critères d'interprétation toxicologiques. La présence du métabolite 11-OH-THC est considérée par les toxicologues comme un indicateur d'une consommation récente de cannabis car ce métabolite disparaît en général rapidement du sang. A contrario, le métabolite THC-COOH disparaît lentement et sa présence en grandes quantités en même temps qu'un taux bas de THC signale que vous avez probablement stocké ce métabolite dans vos graisses. Cela ne peut se faire qu'à cause d'une consommation qui a été régulière. Ainsi les commentaires du laboratoire : "résultat compatible en faveur d'une altération du comportement" et "résultat en faveur d'une consommation régulière de cannabis (quotidien)" peuvent être expliqués par le résultat de votre analyse, indépendamment de tout autre contexte d'interprétation. Notez cependant l'expression "en faveur de" qui n'est pas une affirmation absolue mais juste une forte probabilité que cela soit le cas.

Cordialement.