BONJOUR je vous écris car suite a une visite médicale pour le renouvellement de permis c (poids lourd)et ne sachant pas mentir j'ai répondu oui a la question consommez vous du cannabis étant consommateur(1 joint/jour),donc obligation de passer un test thc. 1)je me demande quel répercussion pour mon permis b si le test est positif ? 2)combien de temps après arrêt total de consommation et reprise d'une vie saine le test urinaire devient négatif ? je vous remercie d'avance de l attention que vous allez apporter a ces question.

Mise en ligne le 03/08/2011

Bonjour,

Au titre de l'arrêté du 21 décembre 2005 "fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée", la consommation régulière de drogue donne lieu à une suspension, comme vous l'avez constaté, de la validité de votre permis C (qui appartient dans ce décret au "groupe lourd").

Au titre de ce même arrêté, la consommation régulière de drogue est également un motif valable de suspension de la validité du permis B (qui appartient dans ce décret au "groupe léger"). Mais il existe une nuance par rapport au permis C : l'incompatibilité avec le permis de conduire ne se justifie pas par le simple fait d'usage régulier mais se base en plus, pour ce "groupe léger", sur l'existence d'une dépendance ou d'un abus de drogue. Peut-on considérer que la consommation d'un joint par jour est une situation d'abus ou de dépendance ? Cela va être à la commission médicale du permis de conduire de statuer et de vous le dire. Il y a des chances pour que la réponse soit positive et que votre permis B soit également suspendu provisoirement. Nous ne pouvons cependant pas en être certains car il peut y avoir aussi des éléments de contexte qui nous échappent.

Ce qui vous attend par la suite est de devoir repasser régulièrement devant la commission médicale du permis de conduire. Pour récupérer votre/vos permis de conduire dans un premier temps, pour en conserver la validité dans un second temps. Pour le permis B (s'il est suspendu) vous pourrez récupérer éventuellement une aptitude temporaire à la conduite d'une durée de 6 mois à 1 an, renouvelable pendant 2 ans. Ensuite c'est la commission médicale qui va statuer si elle continue à vous soumettre à des examens réguliers pour vérifier votre aptitude ou si elle vous redonne une validité permanente.  Pour le permis C la procédure est à peu près la même, sauf que votre aptitude vous sera redonnée pour une période d'un an, renouvelable pendant 3 ans (après, à chaque fois, avis de la commission médicale), avant que la commission ne statue sur l'utilité (ou non) de continuer à vous soumettre à un régime de visites médicales annuelles ou de vous remettre dans le régime général (une visite médicale tous les 5 ans pour le permis C). Dans tous les cas, les décisions de la commission médicale reposeront en grande partie sur votre capacité à montrer "patte blanche", ce qui nous amène à la question du dépistage... 

En consommant un joint par jour vous devez vous attendre à être positif au THC dans les urines pour une durée comprise entre 7 et 70 jours après la dernière consommation. Il nous est malheureusement difficile d'être plus précis, la durée de positivité dépendant de ce que vous avez stocké dans votre organisme, c'est-à-dire des quantités de THC que vous ingérez quotidiennement, de la durée de votre consommation et aussi de votre physiologie. Nous pouvons simplement vous indiquer qu'il est plus probable que votre délai de positivité soit inférieur à 40 jours (au-delà il s'agit plutôt de situations exceptionnelles). Nous devons aussi vous mettre en garde sur le fait qu'ici nous ne vous parlons que du "delta-9-THC", le principal métabolite du cannabis, le plus couramment dépisté. Mais nous avons aussi déjà entendu dire que certaines commissions médicales du permis de conduire demandaient un dépistage également pour un autre métabolite, le "THC-COOH" (11-carboxy-THC) qui a la particularité d'être présent plus longtemps dans l'urine que le "delta-9-THC" (+ 1 à 2 semaines probablement). 

Nous mettons ci-dessous en lien vers l'arrêté du 21 décembre 2005.

Cordialement.