Bonjour, j'organise plusieurs repas dans mon association qu'avec des membres de celle ci. Plusieurs d'entre eux consomme beaucoup. Je voudrais diminuer alcool. J'aimerais savoir déjà ci on a le droit à alcool fort, Je voudrais savoir aussi quelle est ma responsabilité comme président de l'association. Merci

Mise en ligne le 03/04/2023

Bonjour,

Vous êtes président d’une association et organisez des repas entre membres où la consommation d’alcool est présente et parfois de façon importante. Vous souhaiteriez limiter cet usage et savoir également si l’alcool fort est autorisé. Par ailleurs, vous nous interrogez sur votre responsabilité en qualité de président et les risques éventuels auxquels vous vous exposez au regard de la loi.      

Les repas accompagnés d’alcool dans une association, dans un cadre privé, ne font pas l’objet d’une règlementation spécifique. C’est donc le droit général et le bon sens qui s’appliquent.

Néanmoins, la responsabilité pénale de tout individu est engagée lorsqu’on laisse partir une personne manifestement ivre (au volant le plus souvent mais même une personne qui rentre à pied peut avoir un problème) et que celle-ci a un accident.

Cette responsabilité est plus forte pour le président d’une association s’il pèse sur lui des obligations auxquelles il aurait manqué ou s’il a enfreint un règlement.

Vous ne nous indiquez pas si votre association dispose d’un règlement intérieur dans lequel ces aspects sont mentionnés. S’il existe, il vous est possible d’apporter des modifications ou précisions, afin de vous prémunir de situations problématiques.

Ce document n’est pas obligatoire, mais il peut s’avérer bien utile pour réglementer justement un usage limité d’alcool, ou une interdiction vous permettant de vous y référer. Vous avez la possibilité de décider ce qui vous semble le plus adapté, ce peut être par exemple, d’y interdire les alcools forts, etc.

Par ailleurs, nous manquons de précision sur l’objet de votre association et les événements au cours desquels ont lieu vos repas.

Cependant, si votre association organise des repas dans une enceinte sportive ou un établissement scolaire, la présence d’alcool y est parfaitement interdite. Dans ce contexte, vous pourriez engager votre responsabilité et on pourrait vous le reprocher.

Comme il semblerait que vos repas se déroulent dans un cadre privé rien ne s’oppose à ce qu’il y ait de l’alcool fort. Sauf si cet alcool fait l’objet d’une vente (buvette) dans un lieu public. Dans une buvette on ne peut vendre que des alcools de 3e catégorie (donc pas d’alcool fort) et cela est soumis à l’autorisation du maire. A priori, ça ne semble pas être votre cas.

Pour revenir sur votre responsabilité en votre qualité de président, au même titre que tout citoyen, si un des membres de l’association boit trop, il est prudent que quelqu’un le raccompagne ou qu’on lui propose un taxi.

Ainsi, nous vous encourageons à exposer vos interrogations avec les autres membres de votre association pour prendre les décisions qui vous sembleront les plus adaptées.

Bien à vous