Bonsoir, Sur le tableau des durées de positivité, vous précisez que l'acide tétrahydrocannabinoïque et le THC sont les deux substances pour lesquelles un dépistage existe concernant le cannabis. Mais qu'en est-il de ces substances et de leur présence dans le sang en cas de contrôle routier ? est-on condamné pour conduite sous l'emprise du produit si l'une ou l'autre des substances est retrouvée ou que pour une seule ? enfin, la présence de l'une ou de l'autre des substances est-elle signe qu'il y a influence sur l'état de vigilance du conducteur ? sans plus qu'aucun taux ne soit nécessairement atteint comme précisé en bas du tableau (conducteur condamé dès que présence décelée quelle qu'en soit la quantité ? ) Merci pour votre réponse.

Mise en ligne le 26/01/2011

Bonjour,

L'arrêté du 5 septembre 2001 fixant les modalités du dépistage des substances témoignant de l'usage de stupéfiants, et des analyses et examens prévus par le code de la route indique que :

[...] Article 11. Les analyses sont exécutées en respectant les seuils minima de détection suivants :

1.S'agissant des cannabiniques :

- 9 tétrahydrocannabinol (THC) : 1 ng / ml de sang [...]

En d'autres termes, en ce qui concerne le dépistage de cannabis dans le cadre d'un contrôle routier, seul le THC est recherché à partir d'1 ng/ml.
 
Au regard de la loi, un test sanguin positif est suffisant pour déterminer l'infraction sous l'emprise de stupéfiant, une consommation de cannabis étant décelable dans le sang jusqu'à 24h après la dernière prise.

Cordialement.