Bonsoir. J envisage de postuler comme président dans une association club de pelote basque. J en suis actuellement le vice président. Des licenciés du club se retrouvaient plusieurs fois par semaine au local pelote pour consommer de l alcool fort à savoir du Ricard en quantité importante. Ils amènent eux mêmes leur bouteilles. En tant que président est ce que je peux interdire cette consommation excessive d alcool fort et autoriser la consommation d alcool moins fort. Auriez vous des modèles de règlement intérieur sur lesquels je pourrai m appuyer pour mettre en place un règlement propre a notre local pelote. Est ce que ma responsabilité en tant que futur président peut être engagée sur problème. Par avance merci. Est ce qu il existe des textes de loi de référence. Merci

Mise en ligne le 30/09/2025

Bonjour,

Nous sommes sensibles à vos préoccupations en ce qui concerne la consommation d'alcool fort dans votre association. Votre question relève essentiellement du droit des associations et aussi des règlements intérieurs établis au sein de chaque association.

Nous ne sommes malheureusement pas juristes, nous ne pouvons que vous inviter à consulter le site "Associations.gouv.fr" dont nous vous proposons le lien à la fin de cette réponse. Vous y trouverez notamment un exemple de règlement intérieur et bien d'autres conseils pour votre association.

Nous vous invitons également à mettre en place ou à réviser le règlement intérieur de manière à ce qu'il corresponde aux attentes des membres, dans le respect de la loi. Le règlement intérieur permet de fixer des règles claires, d’encadrer ce qui est autorisé, ce qui ne l’est pas, les sanctions en cas de non-respect, etc. Bien rédigé, accepté par l’assemblée générale ou le bureau, il engage l’association et ses membres. Il peut notamment comporter des clauses interdisant ou limitant la consommation d’alcool ou certains types d’alcool.

Nous vous joignons également un lien vers le site gouvernemental qui vous donnera plus de précisions à propos du cadre légal en matière d'alcool. Vous y trouverez un grand nombre de rubriques et notamment le Guide Réglementation Santé Prévention (RSP) qui vous donnera accès à toutes les informations indispensables en termes de responsabilité et de réglementation ainsi que des outils de prévention.

Bien cordialement,