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Vos questions / nos réponsesBonjour suite a une suspension administrative pour conduite sous l'emprise de stupéfiant j'ai été convoquer pour les résultat,j'ai tout de suite demander une contre expertise ,puis je suis reparti sans aucun papier a garder pour moi le gendarme ma dit qu'il me recontacterai,je me pose une question,ya il un délais entre la demande de contre expertise et les resulats?car cela fait 1 mois et demi que je suis sans nouvelle..si il y as un délais assez cour cela m'arrangerai pour demander la nullité,merci de votre reponse
Mise en ligne le 14/06/2014
Bonjour,
Votre question n'est pas très claire et manque d'élèments pour pouvoir y répondre de manière précise. A notre connaissance, il n'existe pas de contre expertise concernant les dépistages de stupéfiants.
Généralement, Les tests de dépistage que peuvent faire pratiquer les policiers sur le bord de la route sont des tests urinaires ou salivaires. Les tests urinaires requérant la présence d’un médecin, ils sont plus difficiles à mettre en œuvre et plus couteux. Ce sont donc souvent les tests salivaires qui sont privilégiés lors des contrôles. Si le test est positif (qu'il soit urinaire ou salivaire), alors le conducteur est rapidement envoyé à l’hôpital pour y faire un prélèvement sanguin. L’infraction n’est constituée que si le test de dépistage sanguin (obtenu entre 5 et 8 jours plus tard) est positif à son tour.Si le test sanguin est négatif, le procureur a toujours une opportunité de vous poursuivre pour usage illicite de stupéfiants.
Certains traitement médicaux peuvent "fausser' un test de dépistage. Ainsi si vous êtes dépisté "positif" alors que vous ne consommez pas de drogues, vous devez signaler que vous êtes sous traitement et en apporter la preuve (prescription médicale). Si le test sanguin révèle que le traitement prescrit est la seule drogue présente, vous ne pouvez pas faire l’objet de poursuites.
En espérant vous avoir éclairé ..
Cordialement.