Moderateur - 21/01/2019 à 17h10

Bonjour Fooxit,

La rétention administrative du permis de conduire par les policiers dure effectivement 72h. Dans ce laps de temps vous ne pouvez pas conduire. Le préfet peut également décider d'une suspension de votre permis de conduire (suspension administrative) pour une durée allant jusqu'à 6 mois et en attendant un éventuel jugement. Si un jugement a lieu, la décision du juge annule et remplace la décision du préfet. Dans son jugement, pour une infraction de conduite sous influence d'un stupéfiant, un juge peut prononcer une peine de suspension de votre permis de conduire allant jusqu'à 3 ans voire d'une annulation pure et simple de votre permis de conduire.

Mais les suites données à votre "affaire" vont dépendre du résultat de la deuxième analyse. Si cette analyse trouve des traces de THC alors l'infraction de conduite en ayant fait usage de stupéfiants est constituée. Vous encourrez alors 2 ans de prison et 4500 euros d'amende. Vous perdrez 6 points de votre permis de conduire (ce qui revient à l'annuler si vous avez 6 points ou moins sur votre permis) et vous pourrez avoir des peines complémentaires dont la suspension de votre permis de conduire dont je vous parlais ci-dessus.

Si votre permis est suspendu, vous devrez passer devant une commission médicale pour le récupérer. Cette commission vous fera faire tous les examens médicaux qu'elle jugera utile pour vérifier que vous êtes en état de conduire.

Par contre, si l'analyse rend un résultat négatif alors votre procédure s'arrête-là.

Même si cela ne vous paraît pas beaucoup, 1 à 2 joints par semaine c'est une consommation régulière qui permet à votre organisme de stocker du THC avant que celui-ci ne soit complètement éliminé. Je suis au regret de vous dire qu'il est donc assez probable que la seconde analyse trouve des traces de THC dans votre organisme.

Cela n'empêche pas à court terme que vous puissiez éventuellement reconduire si l'on ne vous notifie pas une suspension du permis de conduire par le préfet. Il faudra attendre la condamnation définitive et l'épuisement des délais pour faire appel avant que la sanction automatique de perte des 6 points du permis entre en vigueur.

Cordialement,

le modérateur.